Registre des actes importants

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BJS30 Justice seigneuriale de Clémont

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BJS30 Justice seigneuriale de Clémont

Cote/Cotes extrêmes

BJS30/96-97

Date

1759-1787

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : bailliage de Baume-les-Dames

Documents en relation

Voir justice seigneuriale de Blamont BJS12/33, BJS12/1038 et BJS12/1040

Registre des actes importants

Cote/Cotes extrêmes

BJS30/96

Date

1759-1787

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