1494-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1.31 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Assistance médicale : liste des familles admises à l’assistance médicale (1861) ; nomination préfectorale d’un médecin cantonal (1872). Protection des enfants du premier âge : statistiques de la mortalité pour les enfants de 0 à 2 ans (1893).
Demande d’admission à l’hospice : lettre du maire au préfet (1906).
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