Les archives du présent inventaire ont été déposées aux Archives départementales du Doubs en 1982. Les documents antérieurs à 1790 avaient été classés et inventoriés en 1894 par Jules Gauthier, alors archiviste du département. Les documents postérieurs à 1790 ont été classés et inventoriés en 1982, après le dépôt.

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Concerne une prétendue obligation de moudre dans le moulin de la Rivière (1779-1782), avec le texte imprimé de trois chartes, l’une de Béatrix de Vienne, dame d’Arlay, de 1324, de Louis de Chalon, prince d’Orange, de 1447, de Hugues Michel, châtelain de la Rivière, de 1537. Le document daté de 1324 est une copie imprimée.