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2083W Direction régionale des douanes

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Cote/Cotes extrêmes

2083W1-18

Dimensions

1,50 m.l.

Origine

Direction régionale des douanes et droits indirects – Bureau principal de Besançon

Modalités d'entrées

Versement effectué le 2 novembre 2011.

Présentation du contenu

Archives provenant des administrations des contributions indirectes des secteurs de Besançon et Montbéliard.

Cote/Cotes extrêmes

2083W1-17

Date

1938-2000

Taxes diverses : registres de déclarations

Cote/Cotes extrêmes

2083W17

Date

1946-1956

Présentation du contenu

Bureau d’Audincourt. – Taxe sur les transports routiers (31 octobre-8 décembre 1956).
Bureau de Seloncourt. – Distillations (26 décembre 1946-4 janvier 1947).