XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
s.d. [Fin XVIe siècle]-1791
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registres établis au cours d'un procès entre les deux communautés, coté EAC 842 CC 10.
Cote/Cotes extrêmes
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