Louis Petitcolas et fils

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

15B Justice consulaire de Besançon

Déplier tous les niveaux

15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

PELLIER Claude-François (et son frère aîné, Jean-François), papeteries de Gray et Voray

Cote/Cotes extrêmes

15B1171-15B1191

Date

1769-an III

Faillite, actions particulières

Cote/Cotes extrêmes

15B1174-15B1191

Date

1769-an III

Présentation du contenu

Procédure