1515-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Départ du préfet Claude-Antoine Marsson : lettre aux citoyens du Doubs (an IX). Modalités de réunion du conseil municipal ; circulaires préfectorales (an IX). Mémorial administratif du Doubs, création : arrêté du préfet (an X). Création d’un canton à Bouclans, projet : pétition (1849).
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