1592-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes d’échevins (1757, 1769-1770, 1773) ; reddition de comptes : sommation aux échevins (1688) ; sommes restant dues par l’échevin : délibération, requête et déclaration des habitants (1754-1755), lettre circulaire du subdélégué (1786).
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