2186W1-92
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La mission environnement a été supprimé vers 2010 dans le cadre de la réforme générale des politiques publiques (RGPP).
Modalités d'entrées
Versement du 14 janvier 2014
Présentation du contenu
Protection et utilisation de l'eau.
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Présentation du contenu
Recensement.
Application de l’article 41 du décret n° 93-742 du 29 mars 1993, dit décret « nomenclature et procédures ».
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