Travaux de défense de la place de Besançon

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Archives communales déposées de Beure

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Archives communales déposées de Beure

Date

1830-1934

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Travaux de défense de la place de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

EAC4464H1

Date

1873

Présentation du contenu

Cession de terrains par la commune à l'Etat.

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