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2351W Direction régionale des affaires culturelles

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Cote/Cotes extrêmes

2351W1-45

Date

1979-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4 m.l.

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne Franche-Comté / Service arts plastiques

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Service arts plastiques

Modalités d'entrées

Versement du 9 mai 2016

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2351W17-25

Date

1983-2003

Cote/Cotes extrêmes

2351W18-25

Date

1983-2003

Présentation du contenu

Dossiers individuels comprenant projets, notes, comptes rendus de réunions, contrats et conventions et correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

 Conservation intégrale des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2351W22-24

Date

1986-2003

Fraisans à Plainoiseau

Cote/Cotes extrêmes

2351W23

Date

1987-2003

Présentation du contenu

Fraisans, fontaine, forges, place de l'Islotte (1988-1993). Lons-le-Saunier, centre hospitalier, crédit agricole, Hôtel Dieu, Préfecture (1987-2003). Plainoiseau (2001-2002).