Aide à la recherche

Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Déplier tous les niveaux

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1443-1776

Date

1501-1599

Lieu-dit Au Chasnoy

Cote/Cotes extrêmes

EAC6231DD51

Date

dimanche 02 avril 1544

Présentation du contenu

Une terre située au lieudit Au Chasnoy, contenant environ 1 soiture, pour Aymé Fornier et ses frères, de Mouthier-Haute-Pierre, moyennant le cens annuel de 10 engrognes payables le jour de la fête de la Circoncision et celui de 5 sols payables à Gérard de Rye à cause de sa seigneurie de Vuillafans-le-Vieux.

1 pièce parchemin avec attache de sceau en parchemin, 40x16 cm.

Fait à Vuillafans le 2 avril 1544