Correspondance

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1U Fonds de la Préfecture

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1U Fonds de la Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

1U1-1U413

Date

1792-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

1U1-1U7

Date

an X-1937

Correspondance

Cote/Cotes extrêmes

1U7

Date

1816-1937

Présentation du contenu

Pièces de correspondance diverses et isolées sauf pour l'année 1816.

À noter : projet de déclassement du tribunal de Baume-les-Dames (1860) et projet de suppression du tribunal de Montbéliard (1927).

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