2411W Inspection du travail de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2411W1-80

Date

1949-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 m. l.

Origine

Service producteur : Inspection du travail de Montbéliard

Service versant : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne et Franche-Comté  (DIRECCTE) / Unité départementale du Territoire de Belfort / Unité de contrôle de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement  du  13 mars 2017

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés.
Les dossiers couvrent essentiellement la période des années 1980 aux années 2000.

Sigles utilisés : CHSCT (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation de la totalité des dossiers.

Mode de classement

Les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique du nom des sociétés. Entre parenthèses, on donne l'acronyme de la raison sociale de la structure quand celui-ci est connu, le nom de la commune sur laquelle est implantée la société, et son type d'activité, si celui-ci est connu et qu'il ne se déduit pas aisément du nom de l'entreprise.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2411W30-35

Date

1949-2003

Présentation du contenu

Le groupe ECIA (Équipements et composants pour l’industrie automobile), filiale de PSA Peugeot Citroën fondée en 1987, devient FAURECIA vers fin 1999 - début 2000, par fusion avec le groupe Bertrand Faure.

Cote/Cotes extrêmes

2411W30-32

Date

1982-2003

Présentation du contenu

Fabrication d’équipements automobiles.
La Société Aciers et Outillage Peugeot intègre le groupe ECIA, vers 1988.

Documents en relation

Voir également à FAURECIA.

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

2411W31

Date

1996-2003

Présentation du contenu

Entre le syndicat CGT, un salarié et l’entreprise.