Aide à la recherche

1946W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W71-101

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 0180-0309

Cote/Cotes extrêmes

1946W93

Présentation du contenu

Dasle. - Burckel Jean, lieu-dit "Champ au Saint" (10-07-1980, 03-08-1982).

Châtillon-le-Duc. - S.A.F.C., lieu-dit "Le Clos du Fort" (03-09-1980, 18-08-1982).

Roulans. - Lotissement communal, lieu-dit "Aux Enterrés (18-09-1980, 20-10-1982).

Exincourt. - M. Pierre Maurice, lieu-dit "La Voivre" (09-07-1954, 08-10-1982).

Morteau. - Lotissement d'une propriété communale, lieu-dit "Les Arces" (04-11-1980, 15-03-1983).

Mouthe. - Lotissement communal, lieu-dit "La Ferme de la Combe" (29-10-1980, 19-05-1982).

Mouthe. - Lotissement communal, lieu-dit "Les Marais" (29-10-1980, 19-05-1982).

Liesle. - Lotissement communal, lieu-dit "Au Village" (02-10-1980, 15-03-1982).

Liesle. - Lotissement artisanal, lieu-dit "Au Village" (01-10-1980, 15-03-1982).

Rivière-Drugeon (La). - Lotissement communal, lieux-dits "Clos du Terreau", "En Boule" (17-11-1980, 18-10-1983).

Etupes. - S.A.I.E.M. l'Union de Franche-Comté, lieu-dit "La Montagne" (17-11-1980, 08-11-1983).

Cuse-et-Adrisans. - Lotissement communal, lieux-dits "En Etale", "Es Brosse" (05-02-1981, 09-03-1984).

Damprichard. - Lotissement communal, lieu-dit "Au Village" (24-12-1980, 27-04-1982).

Montbenoît. - Lotissement communal, lieu-dit "Champ de la Chapelle" (15-06-1981, 31-03-1982).

Chalezeule. - MM. Henriot-Colin- et consorts, lieux-dits "Au Murgelot", "Sur le chemin des Carrières" (11-12-1980, 28-05-1982).

Villers-le-Lac. - S.A.R.L. Henri Vermot et fils, lieux-dits (Rond Bucher", "Sous les Genevriers" (10-02-1981, 08-07-1983).

Brognard. - MM. Valdenaire Bernard et Battaglia Albina, lieu-dit "Les Guenelots" (29-04-1981, 12-08-1982).

Pont-de-Roide. - Perronne Marc, lieu-dit "Cités Peugeot" (27-05-1981, 05-04-1983).

Bart. - Lotissement communal, lieu-dit "Aux Bougeots" (27-04-1981, 29-03-1983).

Tallenanay. - Société Leigniel et Cie S.A., lieu-dit "Petites Chailles (08-07-1981, 04-05-1982).

Villers-le-Lac. - Lotissement communal, lieu-dit "Champagne" (25-09-1981, 03-12-1982).

Arbouans. - Lotissement communal, lieux-dits "Sur les Vignottes", "Côte Emery", "Aux Emouchots (19-11-1981, 24-01-1983).

Longeville (La). - Groupement des Artisans du Saugeais, chemin départemental 131 (12-08-1981, 27-12-1983).

Ecole-Valentin. - Société Anonyme Foncier Conseil, lieu-dit "Es Breuleux" (30-07-1981).