Archives communales déposées de Laviron

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Date

1405-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Etat de section napoléonien

Cote/Cotes extrêmes

EAC5748G7

Date

[début XIXe siècle]

Présentation du contenu

Document incomplet.