1526-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recensement des gardes : listes nominatives, relevés nominatifs (1831-1849). Armement, inspection générale des armes : état nominatif des citoyens ayant reçu des armes en dépôt (1830) ; entretien des armes, nomination d’un responsable : arrêté préfectoral (1834). Habillement : tableau des garçons qui doivent porter un uniforme (1831)-1834). Elections du chef de bataillon et du porte-drapeau du bataillon cantonal de Vercel : procès-verbaux (1834-1848). Elections des officiers et sous-officiers de la compagnie de grenadiers, communes de Vercel et d’Epenouse : procès-verbaux (1831). Elections des officiers et sous-officiers de la compagnie d’infanterie et de pompiers de la commune de Vercel : procès-verbal (1834). Elections des officiers et sous-officiers de la garde nationale de Vercel : procès-verbaux, listes des électeurs (1834-1848).
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