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1970W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1970W1-91

Date

1949-2000

Importance matérielle

8,70 mètres linéaires.

Origine

Direction départementale de l'Agriculture et de la forêt (DDAF)
Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Versement effectué le 14 décembre 2009

Présentation du contenu

Aménagement et équipement rural. Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), contrôle de l'activité et suivi de travaux exercés par la DDAF du Doubs.

Contrôle : constitution et modification des EPCI, fonctionnement des assemblées générales et des bureaux.

Travaux : dossier technique, dossier administratif, dossier de financement et de suivi comptable, études.
Pour chaque opération on trouve tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
En matière de travaux, la DDAF intervient en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1970W36-48

Date

1968-1998

Cote/Cotes extrêmes

1970W37-40

Date

1968-1994

Cote/Cotes extrêmes

1970W38-40

Date

1963-1994

1978-1994

Cote/Cotes extrêmes

1970W40

Date

1978-1994

Présentation du contenu

Étude d’aménagement coordonnée de la vallée de l’Ognon de Melisey à Heuilley-sur-Saône (1978). Étude pour l’aménagement de la moyenne vallée de l’Ognon (1990). Étude diagnostic du bief Voray-sur-l’Ongon / romary (1994).