1743-1930
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Curage : procès-verbal de réception provisoire et métré général des travaux dressés par l'agent voyer (1859), arrêté préfectoral (1868)
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