15B1-1470
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
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Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Documents en relation
Voir aussi 7E3005-3010 et 15B540.
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Date
Présentation du contenu
Bon nombre des pièces sont encore regroupées en dossiers constitués par le dernier syndic de la masse des créanciers, Morizot, (à partir de 1788) et portant ses intitulés. On notera qu'il s'agit aussi bien de formalités produites durant le syndicat que de papier produits sous la gestion antérieure de Fenouillot et réutilisés par le syndic comme documentation ou pièces justificatives.
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Présentation du contenu
Ces formalités constituent le complément et la suite des formalités de bilan classées parmi les papiers du greffe.
Documents en relation
Voir aussi : 15B211.
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Présentation du contenu
Assemblées et délibérations de la masse des créanciers sous le syndicat de Claude-Antoine Morizot (11 janvier 1788-18 juin 1791). Documentation rassemblée par Morizot : copies des formalités de bilan antérieures à sa nomination (16 octobre 1783-11 janvier 1788). Relevé et états de créances ; cahiers de notes sur les transactions et créances Fenouillot.
Documents en relation
Les originaux sont conservés parmi les papiers du greffe, en 15B208 et 15B211 (sauf le procès verbal de vérification de créances (11-29 mars 1784), présent ici seulement).
Quant à l'attermoiement (31 mars1784), on en trouve un exemplaire parmi les procédures Pellier, cotés 15B1174.
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