4Q2/1-646
Archives départementales du Doubs
4Q2 Conservation des Hypothèques de Besançon
Tout afficher 203 medias
Déplier tous les niveaux
4Q2 Conservation des Hypothèques de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
[an VIII]-1955
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Importance matérielle
27,5 m.l.
Origine
Conservation des Hypothèques de Besançon
Histoire de la conservation
En 1927, les conservations supprimées de Baume-les-Dames et de Pontarlier sont rattachées à celle de Besançon.
Modalités d'entrées
Versements des 11 et 17 juillet 2008
Présentation du contenu
La date donnée correspond à l'année d'ouverture du registre.
Mode de classement
Intégration dans la série Q des Archives départementales.
Registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
Cote/Cotes extrêmes
4Q2/1-17
Date
[1910]-1923
Nouvelle série
Cote/Cotes extrêmes
4Q2/8-17
Date
1920-1923
Présentation du contenu
Nouvelle série de registres indicateurs, conservation de Besançon et anciennes conservations de Baume-les-Dames et de Pontarlier
Friez - Holfelder
Cote/Cotes extrêmes
4Q2/12
Date
1920