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2389W Direction départementale de l'équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2389W1-70

Date

1920-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Service producteur : Ponts-et-Chaussées et Direction départementale de l'équipement (DDE) du Doubs

Service versant : Direction Départementale des Territoires (DDT) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 27 octobre 2016

Cote/Cotes extrêmes

2389W12-70

Date

[1920-1983]

Cote/Cotes extrêmes

2389W18-54

Date

[1920-1983]

Cote/Cotes extrêmes

2389W23-50

Date

1930-1982

Mode de classement

Classement par catégorie d’emploi.

Cote/Cotes extrêmes

2389W36-45

Date

1949-1977

Mode de classement

Conservation des dossiers des agents dont le nom commence par les lettres B et T, plus quelques dossiers particuliers (longue maladie, accident mortel de service). Classement à l’année de départ (retraite, mutation, démission ou décès).

1971

Cote/Cotes extrêmes

2389W41