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2013W Direction départementale des services vétérinaires

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Cote/Cotes extrêmes

2013 W1-187

Date

1909-2007

Importance matérielle

17 mètres linéaires

Origine

Direction départementale des services vétérinaires (DDSV) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement effectué le 1er juillet 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2013W1-11

Date

1959-2002

Laboratoire vétérinaire départemental.

Cote/Cotes extrêmes

2013W11

Date

1959-1991

Présentation du contenu

Construction : correspondance, rapports du Conseil général (1959-1969) ; plans (1968-1988). Transfert au Conseil général du Doubs : convention entre le Préfet et le Conseil général, arrêté ministériel d’approbation, correspondance (1989-1991).