Droit de parcours au lieu-dit La Manche

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Archives communales déposées des Bréseux

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Archives communales déposées des Bréseux

Date

1628-1930

Importance matérielle

0,35 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents antérieurs à 1790

Date

1731-1775

DD Biens communaux - Eaux et Forêts

Droit de parcours au lieu-dit La Manche

Cote/Cotes extrêmes

EAC287DD2

Date

1692-1741

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