Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Arcey

Déplier tous les niveaux

Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Vente de fond

Cote/Cotes extrêmes

EAC5103II1

Date

1766-1782

Présentation du contenu

Vente de fond arrivé en échute à la seigneurie de Granges (1766). Vente de fond mouvant de la seigneurie de Granges (1782). Lettre adressée à un particulier par un particulier. Document fragmentaire, sans mention de noms ni signature lisible. Il y est fait mention que « les habitants d’Arcey sont à la veille d’obtenir un affranchissement général par cession de forests à son altesse » (1780).