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Archives communales déposées de Fontaine-les-Clerval

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Date

1649-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.

Cote/Cotes extrêmes

EAC5800M1-M3

Date

1830-1902

Maisons commune et d’école

Cote/Cotes extrêmes

EAC5800M1

Date

1830-1902

Présentation du contenu

Maison commune, travaux : devis supplémentaire (1830) ; réparations : procès-verbaux d’adjudication (1892, 1902). École, construction : devis instructif et estimatif (1865) ; réparations : devis estimatif et supplétif (1889).
Concerne aussi « la maison Blanchot ».

Documents en relation

Pour la maison d’école, voir aussi en EAC5801N11