2004

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2038W Conseil général

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2038W Conseil général

Cote/Cotes extrêmes

2038W1-49

Date

1976-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,70 m. l.

Origine

Conseil général du Doubs / Direction de l'économie, de l'environnement et des collectivités locales / Service de l'économie, de l'agriculture et du tourisme

Modalités d'entrées

Versement du 24 novembre 2010

Agriculture

Cote/Cotes extrêmes

2038W1-26

Date

1976-2005

Rapports à la Commission permanente

Cote/Cotes extrêmes

2038W6-14

Date

1994-2004

Présentation du contenu

Rapports présentés par les services, extraits des délibérations de la Commission permanente.

Cote/Cotes extrêmes

2038W14

Date

2004

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