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2734W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

 2734W1-78

Date

1922-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Service économie agricole et rurale (EAR)
 
Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement  du 12 janvier 2022

Présentation du contenu

Contrôle et tutelle de groupements de producteurs.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation intégrale des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2734W68-77

Date

1971-2006

Présentation du contenu

Dossiers individuels : statuts, arrêtés d’agrément, procès-verbaux d’assemblée générales, fiches technico-économiques descriptives, bilans financiers et technique, rapports du commissaire aux comptes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2734W72-77

ARSOE

Cote/Cotes extrêmes

2734W77

Date

1999-2006