Aide à la recherche

1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251013209-251013288

Cote/Cotes extrêmes

1949W46

Présentation du contenu

251013209 - AMICALE 5° RD ET EEI 7, 25800 VALDAHON.
251013213 - ASSOCIATION FILIERE UN, 25000 BESANCON.
251013216 - ASSOCIATION BISONTINE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013218 - BESANCON - (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013223 - CLUB POUR L'AME (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013224 - CULOTTES C (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25640 MARCHAUX.
251013226 - AMICALE DU CORPS DE SAPEURS POMPIERS DE LANANS, 25360 LANANS.
251013228 - EXTREME VO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013233 - DELEGATION (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013261 - AREVERDEHO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013275 - UNITER (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013276 - ARCANES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013280 - PACK ENTREPRISE O.B., 25000 BESANCON.
251013282 - RECHERCHE SUR LE YOGA DANS L'EDUCATION - R. Y. E. BESANCON, 25220 THISE.
251013283 - ASSOCIATION CULTURELLE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013288 - ASSOCIATION DU RESEAU D'ECHANGES RECIPROQUES DE SAVOIRS DE BESANCON/PLANOISE, 25000 BESANCON.