1549-1949
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commission administrative du bureau : procès verbal d’installation (1894) ; nomination de membres : arrêtés du préfet (1896-1904). Indigents admis aux secours : listes (1895-1927).
Documents en relation
Voir aussi EAC5639O4
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