1646-1967
Archives départementales du Doubs
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Dimensions
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Section A, de la Chaux, levé par Tissot ([an II ?] [copie de 1830]) ; section B, du Prélot ([an II ?] [copie de 1830]) ; section C, des Seignes, levé par Tissot (2 plans, an II [copies de 1830 et 1838]) ; section de la Seignotte, levé par Tissot (an II [copie XIXe s]).
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