1452-1934
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bois communs entre Lizine et Doulaize, perception du produit des vendages effectués : sentence (1606). Reconnaissance de bornes des bois partagés en 1609 entre Lizine et Doulaize : procès-verbal (1678).
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