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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251009515-251009934

Cote/Cotes extrêmes

1949W23

Présentation du contenu

251009515 - CERCLE LYRIQUE BISONTIN, 25000 BESANCON.
251009530 - ASSOCIATION DES LOCATA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009541 - ANIMATION LOISIRS DE ROSET-FLUANS, 25410 ROSET-FLUANS.
251009542 - FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE PLANOISE ET DES PLANOISIENS, 25000 BESANCON.
251009552 - AMICALE DES PERSONNELS DE LA DICAT/CMD/BSN, 25000 BESANCON.
251009565 - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CHIRURGIE CARDIAQUE A BESANCON, 25000 BESANCON.
251009581 - AMICALE ZAIRE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009582 - ASSOCIATION POUR LA SA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009661 - JUDO-CLUB DU DOUBS (JCD), 25000 BESANCON.
251009676 - AMICALE DU PERSONNEL DU SIPSCO, 25360 NANCRAY.
251009695 - PRESENCE P (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009701 - AMICALE DES RETRAITES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25110 BAUME-LES-DAMES.
251009769 - COMITE REGIONAL DE FRANCHE COMTE DE LA FEDERATION FRANCAISE DES SPORTS AU TRAMPOLINE, 25000 BESANCON.
251009775 - LES CAVALI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009785 - LE SECOND SOUFFLE, 25170 FRANEY.
251009810 - REUNI SONS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25220 CHALEZEULE..
251009832 - ASSOCIATION MEDICALE COMTOISE POUR LA FORMATION CONTINUE EN ALLERGOLOGIE A BESANCON, 25000 BESANCON.
251009878 - ASSOCIATION 3EME DIMENSION - ASSOCIATION FRANC-COMTOISE DES ARTISTES PLASTICIENS, 25000 BESANCON.
251009895 - COMITE DES FETES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25580 VANCLANS.
251009903 - ASSOCIATION GESTIONNAI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009930 - VALEN-T (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25480 MISEREY-SALINES.
251009934 - ASSOCIATION POUR LA PR (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
DNR 251009653 - HOTEL RELA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25290 ORNANS.
DNR 251009823 - LA COMPAGN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON