2667W1-71
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Date du versement : 08/03/2021
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Cote/Cotes extrêmes
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Documents séparés
Voir également les articles 1-17 du versement 2197W.
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Présentation du contenu
Instruction, compte rendu de conférence administrative régionale, document programme d’utilisation du FNADT en Franche-Comté, tableaux de programmation, notes, correspondance.
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