1634-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Vente de terrain : promesse de vente, estimation, procès-verbal de comodo et incomodo, rapport d'architecte, arrêté préfectoral, acte de vente (1845-1846) ; construction et travaux : devis, adjudication (1846-1859) ; construction d'une écurie avec grenier et bûcher : devis (1859).
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