Élections au Conseil général

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Bondeval

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Bondeval

Date

1791-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections

Opérations électorales

Date

1903-1919

Présentation du contenu

Procès-verbaux.

Élections au Conseil général

Cote/Cotes extrêmes

EAC981K4

Date

1904-1910

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.