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2588W Voies Navigables de France (VNF)

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Cote/Cotes extrêmes

2588W1-88

Date

1880-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Voies navigables de France (VNF), subdivision Vallée du Doubs (VDD).

Services producteurs : Subdivision et arrondissement territorial de Besançon du Service de la navigation Rhône-Saône,
puis Voies navigables de France VNF-VDD (service du personnel).

Modalités d'entrées

Versement du 17/02/2020

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2588W40-76

Date

1901-2003

Cote/Cotes extrêmes

2588W55-60

Date

1920-1994

Cote/Cotes extrêmes

2588W58-59

Date

1930-1992

Généralités et indemnités

Cote/Cotes extrêmes

2588W58

Date

1930-1977

Présentation du contenu

Généralités (1930-1975). Indemnité de technicité (1946-1959). Frais de déplacement (1958-1977). Indemnité pour sujétion de service (1961-1969).