3E42/1-360
Archives départementales du Doubs
3E42 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs
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3E42 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
1691-1889
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Jean Paul Berçot, notaire à L'Isle-sur-le-Doubs.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E42/351-360
Date
1815-1919
Etude non identifiée
Cote/Cotes extrêmes
3E42/359-360
Date
s.d.
Répertoire alphabétique 1
Cote/Cotes extrêmes
3E42/359
Date
s.d.
Présentation du contenu
Seconde moitié du XIXe siècle.