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2353W Direction départementale de l'équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2353W1-123

Date

1963-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

11 m.l.

Origine

Service versant : Direction Départementale des Territoires (DDT) du Doubs / Service urbanisme habitat ville (SUHV)
Service producteur : Direction départementale de l'équipement (DDE) / «atelier d'urbanisme» et groupement d'étude et de programmation (GEP)

Modalités d'entrées

Versement du 11 mai 2016

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2353W37-123

Date

1967-2004

Cote/Cotes extrêmes

2353W37-38

Date

1973-1979

Présentation du contenu

Suivi de l’avancement des zones opérationnelles (ZAC, ZAD, etc.) : fiches descriptives, comptes rendus annuels, calendriers des réalisations, bilans de plans de trésorerie, correspondance.

1973-1976

Cote/Cotes extrêmes

2353W37