1646-1967
Archives départementales du Doubs
Date
Dimensions
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Chemin de Damprichard à Trévillers : avis de l’agent voyer, rapports, délibérations municipales, arrêté préfectoral, délibérations du Conseil général, décision de la commission départementale, plan général de la partie du chemin à classer (1925-1936). Chemin de Damprichard à Frambouhans : rapport de l’ingénieur, détails des travaux, procès-verbal d’adjudication, soumission, marché, délibération du Conseil général pour classement du chemin comme chemin de grande communication, plan (1936-1937).
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