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1440W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

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Cote/Cotes extrêmes

1440W1-127

Date

1956-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service aides et actions sociales

Modalités d'entrées

Date du versement : 10 octobre 1996

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1440W26-31

Date

1986-1991

Présentation du contenu

La date est celle de l’adoption plénière ou celle où l’enfant atteint sa majorité.
Dossiers individuels (extrait jugement du tribunal de grande instance, informations sur les enfants et les familles adoptives).

1989

Cote/Cotes extrêmes

1440W29