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1532W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1532W1-90

Date

1929-1980

Importance matérielle

9,5 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service espace rural - environnement - forêt

Biographie ou Histoire

Lors de la création des Directions départementales de l'agriculture (DDA) en 1965, certaines attributions en matière forestière et pastorale de l'administration des Eaux-et-forêts, devenue Office national des forêts (ONF) en 1964, ont été confiées à la nouvelle administration. Un transfert d'archives de l'administration des Eaux-et-forêts vers les DDA s'est alors opéré.

Histoire de la conservation

Retraitement du versement réalisé en novembre 2004

Les pièces et dossiers antérieurs à 1965 sont le produit de l'activité de l'administration des Eaux-et-forêts ; ceux postérieurs à cette date, celui de la DDA du Doubs.

Ce versement comprenait à l'origine des dossiers antérieurs à 1940 ; ils en ont été distraits pour intégrer la sous-série 7M des Archives départementales, partie Eaux-et-forêts, fonds de la conservation des Eaux-et-forêts de Besançon et de l'inspection de Montbéliard.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 10 mai 2001

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1532W34-79

Date

1948-1980

Cote/Cotes extrêmes

1532W35-42

Date

1948-1977

Cote/Cotes extrêmes

1532W37-41

Date

1948-1974

Cote/Cotes extrêmes

1532W38-39

Date

1948-1974

Contrats d’éducation de plants.

Cote/Cotes extrêmes

1532W38

Date

1948-1974

Présentation du contenu

Les contrats d'éducation de plants correspondent à des marchés passés avec des pépiniéristes pour l’élevage, l’entretien et la fourniture de plants aux communes et particuliers bénéficiaires des subventions.

Préparation des marchés : lois et décrets sur les marchés publics, cahiers des charges, circulaires (1948-1965) ; passation des marchés de 1953 à 1968 et contrôle de l’entretien des plants : procès-verbal d’ouverture des plis de l’appel d’offre de 1959, tableaux, rapports, marchés et avenants, procès-verbaux de contrôle des travaux d’entretien des plants, listes des bénéficiaires de subventions pour 1966, fiches de recensement des marchés, correspondance (1953-1974).