1498-1954
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budgets (1894, 1906-1907). Compte de gestion : copie du compte de 1834 portant une ordonnance royale (1836). Comptes de gestion (1869-1908, avec des lacunes, 1928-1930). Livre de détail des recettes et dépenses tenant lieu de compte de gestion (1932-1936). Apurement des comptes de gestion (1872). Traitement du receveur, révision : décompte pour servir de base (1922).
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