Revenus et charges de la commune

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Archives communales déposées d'Aveney

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Archives communales déposées d'Aveney

Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC4813L4

Date

1854-1887

Présentation du contenu

Secours demandés par la commune : lettre exposant la situation et les charges de la commune (1854). Emprunts faits par la commune (1885, 1887).

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