1739-1749

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BJS102 Justice seigneuriale d'Uzelle

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BJS102 Justice seigneuriale d'Uzelle

Cote/Cotes extrêmes

BJS102

Date

1711-1792

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames, justice seigneuriale de L’Isle-sur-le-Doubs

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Registres des audiences

Date

1711-1788

1739-1749

Cote/Cotes extrêmes

BJS102/237

Présentation du contenu

Registres des audiences, qui contient aussi la transcription d'actes d'institution d'officiers de la justice

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