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1766W Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1766W1-64

Date

1965-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,4 ml

Origine

Conseil général du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement  du 21 février 2007

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1766W17-34

Date

1992-1996

Présentation du contenu

ex conférences des Présidents : fiches et procès-verbaux.

Ces fiches et procès-verbaux ne sont pas diffusés.

1993-1994

Cote/Cotes extrêmes

1766W25

Date

1993-1994

Présentation du contenu

1993 : 8 novembre.

1994 : 4 février, 28 février.