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Archives communales déposées d'Auxon-Dessous

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Date

1658-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

0,90 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion et exploitation

Cote/Cotes extrêmes

EAC3154N4

Date

1828-1961

Présentation du contenu

Parcours. - Vaine pâture, règlement : délibérations municipales (1828-1890). Cantons défensables, reconnaissance : procès-verbaux (1843,1866).
Coupe ordinaire. - Menus marché, adjudication (1846). Ventes de bois et estimation des coupes (1852-1959). Produits accessoires, adjudication (1860-1861). Délivrance et permis d’exploiter (1866). Estimations des coupes, protestations (1911,1927).
Affouage.  - Balivage et martelage (1840). Marchés de bûcherons (1841-1915). Répartition, ayants-droits (1846-1853) ; listes nominatives (1855-1894) ; réclamations (1909-1935). Coupes, estimations et exploitation (1862-1934). Ventes de bois (1875-1893). Destinations (1885-1917).
Reboisements : arrêté du conservateur des Forêts, délibérations municipales (1848-1961).
Chasse. - Amodiations (1857-1903).