1685-1973
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délimitation de deux terrains [communaux ?] : plan [début du XIXe siècle].
Amodiations de communaux (1842-1929), des herbes (1869-1870).
Construction d’une maison particulière sur terrain communal : demande d’autorisation (1849).
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