Amodiation

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêt - Travaux publics - Voirie

Biens communaux, gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC5307DD23-EAC5307DD24

Date

1473-1785

Amodiation

Cote/Cotes extrêmes

EAC5307DD24

Date

1706-1785

Présentation du contenu

Contrats (1706, 1741), listes d'amodiateurs (1753, 1761, 1779, 1782 et 1785).

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