Transfert des personnels techniques, ouvriers et de service (TOS) des collèges

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2159W Conseil général du Doubs

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2159W Conseil général du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

2159W1-73

Date

1991-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,70 m.l.

Origine

Conseil général / Direction générale des services / Service modernisation et évaluation des politiques publiques (SMEPP)

Service versant : Conseil général du Doubs / Direction des systèmes d'information, du pilotage et de la logistique / Service pilotage et analyse de gestion

Modalités d'entrées

Versement du 13 août 2013

Mise en œuvre de l’acte II de la décentralisation

Cote/Cotes extrêmes

2159W68-73

Date

2005-2007